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Brevet européen · EP2964584 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964584
Numéro de demande
EP14707417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C03C 17/00 (2006.01)
C03C 17/22 (2006.01)
C03C 17/34 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/35 (2006.01)
Priorité
DE 102013102221 06.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/054059 03.03.2014
Publication PCT
WO2014/135490 12.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Schott AG

Hattenbergstrasse 10, 55122 Mainz, DE

Inventeur

HENN, Christian

55546 Frei-Laubersheim, DE

DAMM, Thorsten

55268 Nieder-Olm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.