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Brevet européen · EP2964646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2964646
Numéro de demande
EP14709590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
19 avr. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C07D 471/04 (2006.01)
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 473/04 (2006.01)
Priorité
EP 13158233 07.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/054107 04.03.2014
Publication PCT
WO2014/135507 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

GRETHER, Uwe

79588 Efringen-Kirchen, DE

KIMBARA, Atsushi

Chuo-ku Tokyo 103-8324, JP

NETTEKOVEN, Matthias

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

RICKLIN, Fabienne

F-68490 Hombourg, FR

ROEVER, Stephan

79594 Inzlingen, DE

ROGERS-EVANS, Mark

CH-4103 Bottmingen

SCHULZ-GASCH, Tanja

CH-4417 Ziefen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.