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Brevet européen · EP2964646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2964646
- Numéro de demande
- EP14709590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)C07D 487/04 (2006.01)C07D 473/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 13158233 07.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/054107 04.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/135507 12.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
79588 Efringen-Kirchen, DE
Chuo-ku Tokyo 103-8324, JP
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
F-68490 Hombourg, FR
79594 Inzlingen, DE
CH-4103 Bottmingen
CH-4417 Ziefen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.