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Brevet européen · EP2964775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2964775
- Numéro de demande
- EP14760869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 21/06 (2006.01)C07H 21/04 (2006.01)C12N 15/00 (2006.01)C12N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361775029 P 08.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/022086 07.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/138679 12.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
Carlsbad, CA 92010, US
Claremont, CA 91711, US
San Marcos, CA 92078, US
Claremont, CA 91711, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.