BELÜFTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2965015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2965015
- Numéro de demande
- EP14707778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24F 3/16 (2021.01)A61G 13/10 (2006.01)F24F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 1350259 04.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/054128 04.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/135517 12.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 8 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA SWITZERLAND Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 08.05.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
S-262 32 Ängelholm, SE
S-262 32 Ängelholm, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.