WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP2965022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2965022
- Numéro de demande
- EP14716441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/28 (2006.01)F24H 8/00 (2006.01)F24H 9/00 (2006.01)F24H 9/12 (2006.01)F24H 9/14 (2006.01)
- Priorité
- PL 40307413 09.03.2013
- Demande PCT
- PCT/PL2014/000017 03.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/142688 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 15 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 6 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 21 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Inventeur
SIEMIENCZUK, Tomasz
PL-80-351 Gdansk, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.