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Brevet européen · EP2965125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2965125
- Numéro de demande
- EP14759667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01V 9/00 (2006.01)B64C 25/28 (2006.01)B64D 47/00 (2006.01)G01B 11/16 (2006.01)G01V 3/08 (2006.01)G01K 11/32 (2021.01)H03K 17/945 (2006.01)
- Priorité
- US 201313789779 08.03.2013
- Demande PCT
- PCT/CA2014/000190 07.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/134713 12.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Kyle
Cheltenham Gloucestershire GL52 6N0, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.