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Brevet européen · EP2965327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2965327
- Numéro de demande
- EP14709899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 1/02 (2006.01)H01B 11/18 (2006.01)
- Priorité
- IT AN20130048 06.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/053757 26.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/135419 12.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
ROSSIN, Graziano
I-42026 Ciano D'Enza (RE), IT
ALEOTTI, Tiziano
I-42100 Reggio Emilia (RE), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.