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Brevet européen · EP2965327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2965327
Numéro de demande
EP14709899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
21 déc. 2016
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 1/02 (2006.01)
H01B 11/18 (2006.01)
Priorité
IT AN20130048 06.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/053757 26.02.2014
Publication PCT
WO2014/135419 12.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Inventeur

ROSSIN, Graziano

I-42026 Ciano D'Enza (RE), IT

ALEOTTI, Tiziano

I-42100 Reggio Emilia (RE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.