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Brevet européen · EP2965341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2965341
Numéro de demande
EP14719180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2014
Publié
13 janv. 2016
Délivré
6 mai 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 35/06 (2006.01)
Priorité
AT 742013 U 06.03.2013
Demande PCT
PCT/AT2014/000043 03.03.2014
Publication PCT
WO2014/134644 12.09.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

POHL, Peter

A-6493 Mils bei Imst, AT

SPIELMANN, Wolfgang

A-6632 Ehrwald, AT

REHEIS, Nikolaus

A-6474 Jerzens 10, AT

KÖGL, Markus

A-6682 Vils, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.