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Brevet européen · EP2965708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2965708
- Numéro de demande
- EP14760407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 1/08 (2006.01)A61C 17/02 (2006.01)A61C 1/12 (2006.01)A61C 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013045879 07.03.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/055657 05.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/136847 12.09.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
YAMANE Chihiro
Kanuma-shi Tochigi 322-8666, JP
TAKAMORI Shouichi
Kanuma-shi Tochigi 322-8666, JP
SUZUKI Tetsuji
Kanuma-shi Tochigi 322-8666, JP
KAWAKUBO Kiyoshi
Kanuma-shi Tochigi 322-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.