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Brevet européen · EP2965750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2965750
- Numéro de demande
- EP14176821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 2 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/5575 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
2 entrées antérieures
- 9 juin 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Azanta Danmark A/S, Gearhalsvej 1, 2500 Valby, Danemark → Azanta Danmark A/S, Kirsten Walthers Vej 8A, 2, 2500 Valby, Danemark
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
630101 Tamilnadu, IN
604502 Tamilnadu, IN
600004 Tamilnadu, IN
600 117 Tamilnadu, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.