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Brevet européen · EP2965901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2965901
Numéro de demande
EP15460028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2015
Publié
13 janv. 2016
Délivré
16 août 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 1/00 (2006.01)
B32B 3/02 (2006.01)
B32B 3/04 (2006.01)
B32B 3/10 (2006.01)
B32B 3/12 (2006.01)
Priorité
PL 40882814 11.07.2014
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 16 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2017

Parties

Inventeur

Karczmarzyk, Stanis?aw

00-679 Warszawa, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.