Einrollbare Sackmarkise
Brevet européen · EP2966237 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2966237
- Numéro de demande
- EP14002363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2014
- Publié
- 13 janv. 2016
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04F 10/06 (2006.01)E04H 15/08 (2006.01)B60P 3/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Titulaire
Gomoluch, Matthias
37235 Hessisch-Lichtenau, DE
Inventeur
Gomoluch, Matthias
37235 Hessisch-Lichtenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.