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Brevet européen · EP2966304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2966304
Numéro de demande
EP15175000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2015
Publié
13 janv. 2016
Délivré
25 déc. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/06 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
D06F 39/04 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
Priorité
DE 102014109625 09.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 25 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2019

Parties

Inventeur

Wensel, Markus

33813 Oerlinghausen, DE

Hangmann, Werner

33758 Schloß Holte-Stukenbrock, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.