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Brevet européen · EP2966771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2966771
Numéro de demande
EP13892232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2013
Publié
13 janv. 2016
Délivré
14 nov. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/5387 (2007.01)
H02M 7/48 (2007.01)
Priorité
JP 2013175870 27.08.2013
Demande PCT
PCT/JP2013/084821 26.12.2013
Publication PCT
WO2015/029273 05.03.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

KYOSAN ELECTRIC MFG. CO., LTD.

Kyosan Electric Mfg. Co. Ltd

29-1, Heian-cho 2-chome Tsurumi-ku, Yokohama Kanagawa 230-0031, JP

Inventeur

KODAMA, Shinichi

Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP

YUZURIHARA, Itsuo

Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP

ADACHI, Toshiyuki

Yokohama-shi Kanagawa 230-0031, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.