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Brevet européen · EP2967001 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967001
- Numéro de demande
- EP14765745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01K 13/00 (2006.01)A01L 5/00 (2006.01)A01L 1/00 (2006.01)A01L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2013900903 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2014/000249 13.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/138790 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 17 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
MACDONALD, David Duncan
Koonya, Tasmania 7187, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.