FILTERZIGARETTE MIT VARIABLER LÜFTUNG

Brevet européen · EP2967132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967132
Numéro de demande
EP14709705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
3 mai 2017
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24D 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 13159011 13.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/055020 13.03.2014
Publication PCT
WO2014/140216 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Titulaire

JT International SA

8 rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

ASHRAM, Reyad

CH-1204 Geneva

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.