AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT DIFFERENZHEIZUNG

Brevet européen · EP2967138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967138
Numéro de demande
EP14710871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
22 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
Priorité
EP 13159398 15.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/055177 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/140320 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 30 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

  6. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

VENI GmbH

Villa de Meuron Buristrasse 21, 3006 Bern

Inventeur

GREIM, Olivier

1400 Yverdon-les-Bains

PLOJOUX, Julien

1208 Genève

ZINOVIK, Ihar

2034 Peseux

JOCHNOWITZ, Evan

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.