AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT DURCHSTECHELEMENT
Brevet européen · EP2967139 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967139
- Numéro de demande
- EP14711194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13159562 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/054821 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/140087 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 12.07.2019
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Titulaire
2000 Neuchâtel
Mandataire
3006 Bern
Inventeur
Willingham Cambs CB24 5HG, GB
CH-2000 Neuchâtel
1422 Les Tuileries de Grandson
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.