ELEKTRONISCHE RAUCHARTIKEL

Brevet européen · EP2967142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967142
Numéro de demande
EP14714107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A24F 40/50 (2020.01)
Priorité
US 201361799368 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023879 12.03.2014
Publication PCT
WO2014/150648 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 17 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.07.2020

  7. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Altria Client Services LLC

6601 West Broad Street, Richmond, Virginia 23230, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

HAWES, Eric

Midlothian Virginia 23113, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.