SCHMALER SCHUBLADENGLEITSCHIENE
Brevet européen · EP2967213 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967213
- Numéro de demande
- EP14775732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/493 (2017.01)
- Priorité
- US 201361779125 P 13.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/026573 13.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/160428 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
LE, Hai
Santa Fe Springs, California 90670, US
PARVIN, Jack
Santa Fe Springs, California 90670, US
HASHEMI, Darush David
Santa Fe Springs, California 90670, US
WENMING, Yang
Santa Fe Springs, California 90670, US
XIANG, Zhang
Santa Fe Springs, California 90670, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.