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Brevet européen · EP2967217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967217
- Numéro de demande
- EP14715807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 5 juil. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/40 (2006.01)A47C 31/02 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201361790582 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/028161 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/143958 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 5 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
Parties
Inventeur
HALL, Jason
Holland, MI 49423, US
WELSH, Michael
Rockford, MI 49341, US
WILKERSON, Larry
Comstock Park, MI 49321, US
POTRYKUS, Martin
96049 Bamberg, DE
LADUKE, Pete
Holland, MI 49424, US
SCHOLMA, Timothy
Hillsborough, NJ 08844, US
CZUMAJ-BRONT, Nicolai
10407 Berlin, DE
BELLINGAR, Teresa
Holland, Michigan 49424, US
FLEET, Kyle
Byron Center, MI 49315, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.