STUHLANORDNUNG MIT GESTRECKTER OBERFLÄCHE
Brevet européen · EP2967218 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967218
- Numéro de demande
- EP14717581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201361789319 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/024554 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/150923 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Inventeur
CZUMAJ-BRONT, Nicolai
10407 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.