ZANGE
Brevet européen · EP2967283 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967283
- Numéro de demande
- EP14778895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/29 (2006.01)A61B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201361778264 P 12.03.2013US 201314019404 05.09.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/018307 25.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/163872 09.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 22 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 22.02.2019
- 27 janv. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Levita Magnetics International Corp., 1730 South Amphlett Boulevard, Suite 220, San Mateo, CA 94402, Etats-Unis d'Amérique → Levita Magnetics International Corp., 1730 South Amphlett Boulevard, Suite 240, San Mateo, CA 94402, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.01.2019
1 entrée antérieure
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Fremont, CA 94538, US
San Francisco, CA 94107, US
Mountain View, CA 94041, US
San Francisco, CA 94114, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.