ÜBERBRÜCKUNGSVENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP2967381 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967381
Numéro de demande
EP14763558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
12 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 5/03 (2006.01)
A61M 1/00 (2006.01)
H02K 37/00 (2006.01)
A61M 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201361791922 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/029226 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/144703 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 28 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.12.2018

  7. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Hakim, Carlos A.

3301 South Moorings Way, Coconut Grove, FL 33133, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Hakim, Carlos A.

Coconut Grove, FL 33133, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.