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Brevet européen · EP2967470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967470
Numéro de demande
EP14765786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
21 oct. 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 6/03 (2006.01)
Priorité
US 201361791509 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/028052 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/143890 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

STANTON, Russell

Lunenberg, MA 01462, US

GREGERSON, Eugene

Bolton, MA 01740, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.