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Brevet européen · EP2967476 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967476
- Numéro de demande
- EP14764980
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 20 mai 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/03 (2006.01)A61B 6/00 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)
- Priorité
- US 201361800007 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/027914 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/143796 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 20 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
Parties
Inventeur
STANTON, Russell
Lunenberg, MA 01462, US
POWELL, Robert
Bolton, MA 01740, US
CONNOR, Michael
Dunstable, MA 01827, US
SEBRING, Paul
Townsend, MA 01469, US
GREGERSON, Eugene
Bolton, MA 01740, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.