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Brevet européen · EP2967534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967534
Numéro de demande
EP14779388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
25 avr. 2018
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
//A61B 17/00 (2006.01)
//A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201361778251 P 12.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/020030 03.03.2014
Publication PCT
WO2014/164028 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 15 août 2024

    Mandataire inscrit

    Titulaire
    Sentreheart, Inc., 300 Saginaw Drive, Redwood City, CA 94063, Etats-Unis d'Amérique → AtriCure, Inc., 7555 Innovation way, Mason, OH 45040, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 15.08.2024

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  6. 28 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 28.06.2018

  7. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

AtriCure, Inc.

7555 Innovation way, Mason, OH 45040, US

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

CLARK, Robert, L. III

Hayward, CA 94541, US

FUNG, Gregory, W.

Redwood Shores, CA 94065, US

PONG, Russell

Newark, CA 94560, US

ESCANO, Arnold, M.

Santa Clara, CA 95050, US

LIU, Greg

Sunnyvale, CA 94087, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.