WERKZEUGE FÜR GEWEBEENTFERNUNG
Brevet européen · EP2967587 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967587
- Numéro de demande
- EP14717251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201313836889 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/021252 06.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/149863 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 26 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.