CHIRURGISCHES RATSCHENWERKZEUG SYSTEM
Brevet européen · EP2967656 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967656
- Numéro de demande
- EP14767511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 2 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)B25B 13/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201313839262 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/024884 12.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/151067 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 22 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.04.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
DAUSTER, Andrew
Center Valley, PA 18034, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.