MODULARE GEWEBEGERÜSTE

Brevet européen · EP2967665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967665
Numéro de demande
EP12752360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2012
Publié
20 janv. 2016
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
US 201161447352 P 28.02.2011
Demande PCT
PCT/US2012/026996 28.02.2012
Publication PCT
WO2012/118843 07.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 15 avr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

  7. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

Tissue Regeneration Systems, Inc.

201 S. Main Street Suite 900, Ann Arbor, MI 48104, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

JONGPAIBOONKIT, Leenaporn

Ypsilanti, Michigan 48198, US

FEINBERG, Stephen E.

Ann Arbor, Michigan 48103, US

MIGNECO, Francesco

Saline, MI 48176-9420, US

ADOX, James R.

Ann Arbor, Michigan 48103, US

MURPHY, William L.

Waunakee, Wisconsin 53597, US

HOLLISTER, Scott J.

Saline, Michigan 48176, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.