EXTERNER FIXATEUR
Brevet européen · EP2967669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967669
- Numéro de demande
- EP14721066
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 13 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/62 (2006.01)
- Priorité
- US 201313800545 13.03.2013US 201313800319 13.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/025263 13.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/159824 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
- 13 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.09.2017
Parties
Inventeur
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Chester, Pennsylvania 19380, US
West Milford, New Jersey 07480, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.