CHIRURGISCHES IMPLANTAT

Brevet européen · EP2967788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967788
Numéro de demande
EP14706289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
26 déc. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013004486 14.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000467 21.02.2014
Publication PCT
WO2014/139634 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

COOPER, Susan

22299 Hamburg, DE

WALTHER, Christoph

24568 Kattendorf, DE

KAISER, Dajana

12247 Berlin, DE

HARMS, Volker

20257 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.