CHIRURGISCHES IMPLANTAT

Brevet européen · EP2967789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967789
Numéro de demande
EP14706290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
14 sept. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013004574 11.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000468 21.02.2014
Publication PCT
WO2014/139635 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  3. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Inventeur

HARMS, Volker

20257 Hamburg, DE

PRIEWE, Jörg

24113 Kiel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.