ARTHROPLASTIE EINES OBERARMKNOCHENS

Brevet européen · EP2967891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2967891
Numéro de demande
EP14715744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
12 févr. 2020
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201361794348 P 15.03.2013
US 201314069154 31.10.2013
Demande PCT
PCT/US2014/021576 07.03.2014
Publication PCT
WO2014/149936 25.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

Catalyst Orthoscience Inc.

Catalyst OrthoScience Inc.

14710 Tamiami Trail N, Suite 102, Naples, FL 34110, US

Inventeur

GOLDBERG, Steven S.

Naples, Florida 34110, US

JUSTIN, Daniel F.

Orlando, Florida 32817, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.