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Brevet européen · EP2967910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967910
- Numéro de demande
- EP14774758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 5 juil. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 201313831257 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/019957 03.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/158762 02.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 5 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2017
Parties
Inventeur
LUTZ, James Douglas
San Antonio, Texas 78209, US
HIBRI, Nadi Salah
San Antonio, Texas 78201, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.