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Brevet européen · EP2967933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2967933
- Numéro de demande
- EP14744147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/88 (2006.01)A61F 2/91 (2013.01)
- Priorité
- US 201313829153 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/001121 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/140892 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 22 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.06.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
RICHTER, Jacob
4692000 Arsuf, IL
WEIZMAN, Oleg
4636431 Herzliya, IL
BELOBROVY, Igor
4922351 Petah-Tiqwa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.