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Brevet européen · EP2968000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2968000
Numéro de demande
EP14710171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
15 août 2018
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/008 (2006.01)
A61B 3/10 (2006.01)
Priorité
US 201361780736 P 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/018752 26.02.2014
Publication PCT
WO2014/158615 02.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

GOODING, Phillip

Mountain View, CA 94041, US

SCHUELE, Georg

Portola Valley, CA 94028, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.