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Brevet européen · EP2968026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2968026
Numéro de demande
EP14701036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/38 (2006.01)
A61C 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 201304610 14.03.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/051059 20.01.2014
Publication PCT
WO2014/139707 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Inventeur

BOOTH, Christopher Edgerley

Wokingham Berkshire RG41 2RZ, GB

LEARY, Matthew James William

Wokingham Berkshire RG41 2RZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.