MEHRSCHICHTIGER VLIESSTOFF
Brevet européen · EP2968033 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2968033
- Numéro de demande
- EP14717378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/513 (2006.01)B32B 3/10 (2006.01)D04H 1/559 (2012.01)
- Priorité
- US 201361802005 P 15.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/030632 17.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/145804 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
DUTKIEWICZ, Jacek
Cordova, TN 38016, US
MURPHY, David, Reid
Charlotte, NC 28216, US
WRIGHT, Alan, Edward
Roswell, GA 30075, US
PARSONS, James
Germantown, TN 38138, US
BAKER, John
Floyd, VA 24091, US
LI, Shiu-Kang, Laurence
British Columbia V4L 2J2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.