IMMUNMODULATION

Brevet européen · EP2968528 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2968528
Numéro de demande
EP14763738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 39/35 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
C12N 7/01 (2006.01)
C12N 15/29 (2006.01)
A61K 31/711 (2006.01)
A61K 31/713 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
Priorité
US 201361852239 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/AU2014/000286 17.03.2014
Publication PCT
WO2014/138824 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 1 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.04.2022

  7. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Sementis Limited

25 North Terrace, Hackney, South Australia 5069, AU

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

HOWLEY, Paul, Michael

Hackney, South Australia 5069, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.