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Brevet européen · EP2968627 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2968627
Numéro de demande
EP14715676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
6 sept. 2017
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/07 (2006.01)
F22B 1/28 (2006.01)
A61L 2/26 (2006.01)
Priorité
IT MI20130373 12.03.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/059624 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/141062 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

ONGARO, Daniele Giovanni

I-24020 VILLA DI SERIO (Bergamo), IT

GHILARDI, Maria Pia

I-24020 VILLA DI SERIO (Bergamo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.