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Brevet européen · EP2968627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2968627
- Numéro de demande
- EP14715676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/07 (2006.01)F22B 1/28 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20130373 12.03.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/059624 11.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/141062 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
ONGARO, Daniele Giovanni
I-24020 VILLA DI SERIO (Bergamo), IT
GHILARDI, Maria Pia
I-24020 VILLA DI SERIO (Bergamo), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.