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Brevet européen · EP2968772 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2968772
Numéro de demande
EP14778736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
5 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
G06G 3/10 (2006.01)
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
US 201361778937 P 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023883 12.03.2014
Publication PCT
WO2014/164948 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

  6. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

SWANSON, Kevin, David

Plymouth, MN 55446, US

SUND, Julius

Plymouth, MN 55447, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.