DOSIERUNGSINJEKTOR MIT EINEM ZAHNRADSYSTEM

Brevet européen · EP2968792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2968792
Numéro de demande
EP14778806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
15 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
US 201361776269 P 11.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/023485 11.03.2014
Publication PCT
WO2014/164786 09.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 15 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.08.2019

  6. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Inventeur

SWANSON, Kevin D.

Plymouth, MN 55443, US

PFLAUMER, Hans

Minneapolis, MN 55441, US

MADSEN, Patrick

Litchfield, MN 55355, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.