WIRKSTOFFABGABEVORRICHTUNGEN MIT EINER WIRKSTOFFDURCHLÄSSIGEN KOMPONENTE

Brevet européen · EP2968880 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2968880
Numéro de demande
EP14732657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 31/00 (2006.01)
A61L 27/00 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201361799733 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/030437 17.03.2014
Publication PCT
WO2014/145638 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 14 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

LEE, Heejin

Bedford, MA 01730, US

DANIEL, Karen

Newton, Massachusetts 02458, US

SANSONE, Matthew

Dracut, Massachusetts 01826, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.