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Brevet européen · EP2968904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2968904
- Numéro de demande
- EP14708451
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 28 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 39/22 (2006.01)A61M 39/26 (2006.01)A61M 39/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201313829227 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/017826 21.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/143529 18.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 10 oct. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil → Patentanwaltskanzlei Nückel, Eichweidstrasse 22, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 09.01.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Chino Hills, California 91709, US
San Diego, CA 92130, US
Pomona, California 91766, US
San Gabriel, California 91775, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.