SCHNITTSTELLE FÜR ATEMFILTER

Brevet européen · EP2969037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969037
Numéro de demande
EP14713569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
21 nov. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 9/04 (2006.01)
A62B 18/08 (2006.01)
A62B 18/10 (2006.01)
A62B 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201361793621 P 15.03.2013
GB 201309930 03.06.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050782 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/140607 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

LANGFORD, Graham

Wirral Merseyside CH60 1XN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.