FORMVERÄNDERUNG EINER KONFIGURATION VON WIEDERVERWENDBAREN ELEMENTEN

Brevet européen · EP2969087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969087
Numéro de demande
EP14713938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/04 (2006.01)
Priorité
US 201313843340 15.03.2013
US 201314052435 11.10.2013
US 201414203503 10.03.2014
Demande PCT
PCT/NL2014/050154 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/142665 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

RnD by Us B.V.

Gezichtslaan 59, 3723 GC Bilthoven, NL

Inventeur

BRANDWIJK, Arie Quirinus Bastiaan

3723 GC Bilthoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.