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Brevet européen · EP2969096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969096
- Numéro de demande
- EP14767684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 15/08 (2006.01)B65D 1/24 (2006.01)C02F 1/28 (2006.01)B67D 7/02 (2010.01)B65D 77/06 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)G01N 1/14 (2006.01)G01N 30/16 (2006.01)G01N 30/22 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)G01N 30/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201361785000 P 14.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/028981 14.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/153081 25.09.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
Boston, Massachusetts 02111, GB
Swaffham Prior Cambridgeshire CB25 QJX, GB
Pleasant Hill, California 94523, US
Oakington Cambridgeshire CB24 3AG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.