HYDRAULISCHE MISCHVORRICHTUNG SPRÜHSYSTEM
Brevet européen · EP2969160 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2969160
- Numéro de demande
- EP14780394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2014
- Publié
- 20 janv. 2016
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 5/04 (2006.01)B01F 3/08 (2006.01)B01F 15/04 (2006.01)F04B 13/00 (2006.01)F04B 53/10 (2006.01)F04B 53/12 (2006.01)F04B 53/14 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)F04B 9/105 (2006.01)
- Priorité
- US 201313794228 11.03.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/022643 10.03.2014
- Publication PCT
- WO2014/164508 09.10.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
CICENAS, Chris, W.
Etna, OH 43062, US
HSU, Paul
Lewis Center, OH 43035, US
HAVLOVITZ, Paul, M.
Dublin, OH 43017, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.