ZENTRIFUGALGUSSVERFAHREN UND -VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2969310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2969310
Numéro de demande
EP14718290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2014
Publié
20 janv. 2016
Délivré
4 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B22D 13/12 (2006.01)
B22D 13/02 (2006.01)
B22D 13/10 (2006.01)
Priorité
US 201313842303 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/029277 14.03.2014
Publication PCT
WO2014/144742 18.09.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Titulaire

United States Pipe And Foundry Company LLC

Two Chase Corporative Drive Suite 200, Birmingham, AL 35244, US

Inventeur

WATTS, Kenneth J

Alpine, Alabama 35014, US

WOOD, Terry M

Homewood, Alabama 35209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.